Pour accompagner les acteurs de l’intégrité scientifique dans le contexte règlementaire français, l’Ofis produit des notes, mémos et fiches pratiques et diffuse les productions de l’association RESINT (RESeau INTégrité scientifique) ouverte aux référents et référentes à l’intégrité scientifique.
Opérateurs de recherche
Mémo d’aide à la désignation d’un référent à l’intégrité scientifique
Modalités de déport d’un référent à l’intégrité scientifique
L’Office français de l’intégrité scientifique (Ofis) du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres) a émis des recommandations relatives aux modalités de dessaisissement des RIS dans les hypothèses mentionnées à l’article D. 211-4. Ces recommandations visent à renforcer la crédibilité des procédures de traitement des signalements de potentiels manquements à l’intégrité scientifique.
Selon ces recommandations, les responsables des établissements et fondations concernés peuvent demander à l’Ofis de leur proposer un ou plusieurs noms de référents ad hoc ou d’experts en vue de la mise en place d’un comité ad hoc. Pour répondre à ces demandes, l’Ofis a mis en œuvre une procédure interne en 7 points.
L’Ofis fait le point « Quels sont les acteurs à informer en cas de manquements à l’intégrité scientifique avérés ? »
Cette fiche fait le point sur les acteurs de la recherche qu’il est essentiel d’informer pour la fiabilité de la science et le bon fonctionnement des communautés scientifiques. (décembre 2023)
Fiche pratique « L’intégrité scientifique dans la loi »
Cette fiche fait le point suite aux dernières avancées législatives en la matière (loi de programmation de la recherche 2020, codification du décret du 3 décembre 2021).
Référents à l’intégrité scientifique
Éléments pour une page web intégrité scientifique
Mémo d’aide à la prise de fonction d’un référent à l’intégrité scientifique
Traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique : manuel de procédures
(production du RESINT, mai 2023)
Repères pour une mise en œuvre de la procédure de recueil et de traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique, en conformité avec le RGPD
(production du RESINT, 2019)
Directrices et directeurs d’unité de recherche
« Intégrité scientifique, comment agir dans votre unité »
Une boîte à outils pour promouvoir l’intégrité scientifique, composée
- d’un jeu de diapositives dans lequel piocher pour aborder les questions d’intégrité scientifique avec les équipes de recherche;
- d’un livret d’accompagnement, dont la première partie est associée au diaporama et dont la deuxième consiste en une série de questions-réponses qui aborde des situations auxquelles une ou un DU peut être confronté. À qui m’adresser ? Comment parler d’intégrité scientifique dans mon unité ? etc.
Écoles doctorales, doctorants et encadrants
Fiches pratiques « Serment doctoral d’intégrité scientifique »
Tout nouveau docteur, en France, doit désormais prêter serment au moment de la soutenance de sa thèse.
Dans une fiche pratique, l’Ofis présente le cadre et le statut juridique du serment, ses implications et sa portée.
Une fiche documentaire associée retrace la genèse de la mise en œuvre du serment en France et introduit des ressources et références complémentaires.
Pour tous les acteurs
Paper mills et autres détournements de publications scientifiques
Une présentation pour sensibiliser à des phénomènes croissants de détournements des publications scientifiques à des fins mercantiles (décembre 2024).
Hcéres