Pour accompagner les acteurs de l’intégrité scientifique dans le contexte règlementaire français, l’Ofis produit des notes, mémos et fiches pratiques et diffuse les productions de l’association RESINT (RESeau INTégrité scientifique) ouverte aux référents et référentes à l’intégrité scientifique.
Opérateurs de recherche
Mémo d’aide à la désignation d’un référent à l’intégrité scientifique
Modalités de déport d’un référent à l’intégrité scientifique
Selon ces recommandations, les responsables des établissements et fondations concernés peuvent demander à l’Ofis de leur proposer un ou plusieurs noms de référents ad hoc ou d’experts en vue de la mise en place d’un comité ad hoc. Pour répondre à ces demandes, l’Ofis a mis en œuvre une procédure interne en 7 points.
Fiche pratique « L’intégrité scientifique dans la loi »
Cette fiche fait le point suite aux dernières avancées législatives en la matière (loi de programmation de la recherche 2020 et décret d’application du 3 décembre 2021)
Référents à l’intégrité scientifique
Mémo d’aide à la prise de fonction d’un référent à l’intégrité scientifique
Traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique : manuel de procédures
(production du RESINT, mai 2023)
Repères pour une mise en œuvre de la procédure de recueil et de traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique, en conformité avec le RGPD
(production du RESINT, 2019)
Écoles doctorales, doctorants et encadrants
Fiches pratiques « Serment doctoral d’intégrité scientifique »
Tout nouveau docteur, en France, doit désormais prêter serment au moment de la soutenance de sa thèse.
Dans une fiche pratique, l’Ofis présente le cadre et le statut juridique du serment, ses implications et sa portée.
Une fiche documentaire associée retrace la genèse de la mise en œuvre du serment en France et introduit des ressources et références complémentaires.
Hcéres