Cet espace est celui de l’association Réseau Intégrité scientifique (RESINT), les contenus que vous y trouverez sont sous la responsabilité éditoriale de l’association.
L’Association RESINT (Réseau Intégrité Scientifique) a pour objet d’être un lieu d’échanges et de partage de pratiques entre ses membres ainsi que de porter une réflexion collective sur l’intégrité scientifique et la fonction de référent à l’intégrité scientifique (RIS).
Elu lors de l’assemblée générale constitutive de décembre 2022, le bureau de l’association a désigné le 11 janvier 2023 comme présidente Françoise Lantheaume, référente à l’intégrité scientifique (RIS) de l’université Lumière-Lyon-II, et comme vice-présidente Anne Fogli, RIS de l’université Clermont Auvergne, pour un mandat de 4 ans.
D'où vient cette association ?
Le RESINT (RESeau INTégrité scientifique) a été créé en 2016 par Michelle Hadchouel et Michel Pernot. Il s’agissait alors, après la publication de la « Charte nationale de déontologie des métiers de la recherche » et du rapport Corvol, d’échanger sur les préoccupations professionnelles des personnes en charge de l’intégrité scientifique dans les établissements d’enseignement supérieur et les organismes de recherche français. Au fil des ans, ce réseau informel, animé par quelques personnes volontaires, a regroupé une partie des Référents Intégrité Scientifique officiellement en poste dans les établissements d’enseignement supérieur et les organismes de recherche. Il s’est progressivement structuré et organisé : organisation de réunions générales, création de groupes de travail centrés sur un thème précis, mise en place d’une liste de discussion, Resint-info, en novembre 2019, mise en place et élargissement de l’équipe d’animation, etc.
Depuis 2018, l’idée de transformer le réseau informel en association a cheminé et nourri de nombreux débats, qui ont abouti, en décembre 2022, à la création de l’Association RESINT, officiellement déclarée à la Préfecture de Paris en avril 2023.
Pourquoi une association ?
La transformation d’un réseau informel en association loi 1901 permet d’abord de pérenniser, de renforcer et de donner des moyens au réseau des RIS. Elle permet aussi d’assurer une meilleure représentation vis-à-vis de différents partenaires.
Ainsi, l’Association RESINT entend faire valoir l’expérience et porter les réflexions des acteurs de terrain de l’intégrité scientifique que sont les RIS et les personnes participant aux instructions des manquements à l’intégrité scientifique. Indépendante des instances de gouvernance de la sphère de l’enseignement supérieur et de la recherche, des opérateurs de recherche et de toute autre instance, elle vise à produire des ressources, des réflexions et des propositions issues de l’expérience des acteurs de terrain.
En juin 2023, l’Association RESINT, animée par un Bureau élu de sept personnes, regroupe près de 80 membres.
Qui sont les membres de l'association ?
L’association se compose de deux catégories de membres :
– les membres actifs, qui sont des personnes physiques exerçant ou ayant exercé la fonction de RIS, ou participant ou ayant participé à l’exercice des missions de RIS, telle que l’instruction des signalements de manquements ;
– les membres d’honneur, qui sont des personnes physiques autres que les précédentes et agréées comme telles par le bureau.
L’association est animée par un bureau élu, composé de sept ou huit personnes. Le bureau élit en son sein un(e) président(e), un(e) vice-président(e), un(e) trésorier(e), un(e) secrétaire et un(e) secrétaire-adjoint(e) ; ceux/celles-ci ne peuvent exercer plus de deux mandats consécutifs (voir ci-dessous la liste actuelle des membres du Bureau).
Une activité de production
De 2018 à 2022, le RESINT a créé trois Groupes de Travail, qui ont beaucoup contribué à la vie du réseau :
- le GT « Procédures », créé en 2018, d’abord pour élaborer une procédure commune de traitement des manquements à l’intégrité scientifique, puis pour approfondir cette procédure ; ce GT a produit trois documents :
- en 2018, le « Guide pour le recueil et le traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique»[1], devenu un document de référence dans tous les établissements de l’ESR ;
- en 2019, le document « Repères pour une mise en œuvre de la procédure de recueil et de traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique, en conformité avec le règlement général sur la protection des données (RGPD) »[2] ;
- en 2021 et 2022, le document « Traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique : manuel de procédures»[3], destiné aux RIS.
- le GT « Formations », groupe de travail créé en 2018 et porté par le RESINT, le RNCD (Réseau national des collèges doctoraux) et l’Ofis (Office français de l’intégrité scientifique), qui a donné lieu à un rapport faisant l’état des lieux des formations à l’intégrité scientifique et à l’éthique de la recherche en France[4];
- le GT « Séminaire des RIS », groupe de travail Ofis-RESINT, créé en 2019, dont l’objectif était de préparer et d’organiser un séminaire annuel des RIS, sur une thématique liée à l’intégrité scientifique. Deux séminaires ont été organisés, en 2019 (sur « Intégrité scientifique et aspects juridiques ») et en 2021 (sur « Les RIS et la médiation »).
[1] Disponible sur le site de l’Ofis : https://test.ofis-france.fr/wp-content/uploads/2022/11/Doc-RESINT-2-2018_Guide-traitement-signalements-IS_RESINT.pdf et sur HAL : https://hal.science/inserm-02101082v1
[2] Disponible sur le site de l’Ofis : https://test.ofis-france.fr/wp-content/uploads/2022/11/Doc-RESINT-2019_reperes-rgpd-pour-le-guide-resint.pdf
[3] Disponible sur le site de l’Ofis : https://test.ofis-france.fr/wp-content/uploads/2023/06/Manuel-de-procedure_labelResint_2023-05-30.pdf et sur HAL : https://hal.science/hal-04111790
[4] Disponible sur HAL : https://hal.science/hal-03386464v1
Quelles actions, quels projets ?
- Les échanges et soutien entre RIS : sur les partages d’expériences et de pratiques, les questions posées par nos missions, notamment l’instruction des signalements de manquements, et au-delà, sur toute question liée aux thématiques proches de l’intégrité scientifique. Dans cette perspective, l’association a mis en place plusieurs outils :
- la gestion de deux listes de discussion : la liste « historique » Resint-Info, créée en 2019, qui regroupe près de 180 abonnés (membres ou non de l’association), et qui sert d’espace d’échanges, de discussion et de veille entre RIS ; et la liste de discussion Asso-Resint, propre à l’association, mise en place au début 2023 pour permettre les échanges entre les adhérents ;
- webinaires « Échanges de pratiques », organisés par le GT Formation et séminaires thématiques pour développer les partages d’expériences, notamment autour du traitement des signalements, par l’organisation de webinaires réguliers ;
- le dispositif des RIS-Conseils, visant à offrir aux RIS un service d’aide et de conseils personnalisés.
- La production de ressources par des Groupes de Travail : l’association poursuit et développe les travaux de réflexion au sein de Groupes de Travail. Depuis sa création, plusieurs GT ont été créés ou relancés (voir la liste et leur présentation dans la rubrique « Groupes de Travail »). Par ailleurs, l’Association RESINT a mis en place une procédure de labellisation des productions des Groupes de Travail, assurant ainsi une responsabilité éditoriale et permettant une diffusion plus large. Le « Manuel de procédures » a ainsi été labellisé lors de l’Assemblée Générale du 24 mai 2023.
- L’élaboration d’une offre de formation : l’un des grands axes d’action de l’association est l’élaboration d’une offre de formation, diversifiée et pérenne, destinée en priorité aux RIS en exercice. Cette offre de formation a déjà pris plusieurs formes :
- formation des nouveaux RIS organisée par l’Ofis, conçue et animée par le GT commun Ofis-RESINT « Formation des RIS ». Plusieurs webinaires ont déjà été organisés ;
- les Rendez-vous du RESINT : organisation régulière de webinaires de réflexion sur des thématiques précises ;
- la co-organisation ponctuelle de journées d’études (cf. la Journée du 22 novembre 2024)
- la diffusion de supports de formation aux participants aux différents webinaires et aux RDV du RESINT.
- Le développement de partenariats : l’Association RESINT ambitionne de nouer des partenariats afin de pouvoir exprimer les besoins, les attentes, les propositions des RIS pour le développement des politiques d’intégrité scientifique, en particulier avec :
- l’Ofis : premier partenaire de l’association avec lequel plusieurs actions ont déjà été menées. L’Association RESINT travaille avec l’Ofis de plusieurs manières : participation à des groupes de travail créés par l’Ofis et à la production de documents Ofis, co-animation de groupes de travail communs, participation et intervention à la Journée annuelle de rencontre de l’Ofis avec tous les RIS, réflexions communes menées sur différents thèmes de l’intégrité scientifique ; par ailleurs, l’Association RESINT dispose d’un espace spécifique et autonome sur le site de l’Ofis ;
- d’autres partenaires institutionnels : partenariat établi avec France Universités ;
- des acteurs de l’intégrité scientifique, de l’éthique et de la déontologie : le Collège de Déontologie de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, la Fédération des Comités d’éthique de la recherche, le réseau européen ENRIO, etc. ;
- d’autres associations : l’ADBU (Association des Directeurs de Bibliothèques Universitaires), l’AFAIRES (Association Francophone des Auditeurs Internes de la Recherche et de l’Enseignement Supérieur).
Informations sur le Bureau de l'association RESINT
Association RESINT – Réseau Intégrité Scientifique
Siège social : France Universités
23, rue Louis Le Grand – 75002 PARIS
Lors de l’Assemblée Générale annuelle de l’association RESINT du 19 décembre 2024, le Bureau de l’association a été partiellement renouvelé, en raison du départ de trois membres, Antoine de Daruvar (RIS de l’Université de Bordeaux), Marc Léger (ex-RIS du CEA) et Caroline Strube (Membre de la Mission Intégrité Scientifique du CNRS), élus pour un mandat de deux ans.
Quatre nouveaux membres ont été élus :
– Roger Guérin, RIS à Sorbonne Université ;
– Estelle Jaligot, RIS au CIRAD ;
– Boniface Kokoh, RIS à l’Université de Poitiers ;
– Claire Lévy-Marchal, RIS à l’Institut du Cerveau.
Daniel Schaub, ex-RIS à l’Université d’Angers, a été réélu pour une durée d’un an.
Trois anciens membres, élus pour quatre ans, sont restés en place pour deux ans :
– Anne Fogli, RIS à l’Université Clermont Auvergne ;
– Françoise Lantheaume, RIS à l’Université Lyon 2 ;
– Alexandre Serres, ex-RIS à l’Université Rennes 2.
A partir de septembre 2025, voici la répartition des fonctions au sein du Bureau :
– Co-Présidents : Claire Lévy-Marchal et Roger Guérin ;
– Secrétaire : Alexandre Serres ;
– Trésorier : Daniel Schaub ;
– Secrétaire-adjointe : Estelle Jaligot ;
– Trésorier-Adjoint : Boniface Kokoh ;
– Chargée des partenariats : Anne Fogli ;
– Prise en charge de missions ponctuelles : Françoise Lantheaume.
Selon l’article 7 des statuts, « L’association est dirigée par un bureau composé de quatre (4) à huit (8) membres, élus pour quatre (4) ans par l’assemblée générale, à l’exception de la moitié des membres élus lors de l’assemblée générale constitutive dont le mandat sera limité à deux (2) ans selon les modalités décidées par le Bureau, et rééligibles une seule fois. ». Lors de la réunion du 11 janvier 2023, les membres du Bureau ont également décidé de la durée de leur mandat :
- mandat de quatre ans : Anne Fogli, Françoise Lantheaume, Alexandre Serres.
- mandat de deux ans : Antoine de Daruvar, Marc Léger, Daniel Schaub, Caroline Strube.
Comment rejoindre l'association ?
- envoyer un mél pour demander plus d’informations à l’adresse suivante :
- faire une demande d’adhésion sur notre espace, hébergé sur la plateforme AssoConnect, en remplissant le formulaire accessible ici : https://association-resint.assoconnect.com/collect/description/317208-b-demande-d-adhesion-a-l-association-resint
- le montant de la cotisation individuelle est fixé annuellement par l’AG et indiqué sur le formulaire d’adhésion.
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