Cet espace est celui de l’association Réseau Intégrité scientifique (RESINT), les contenus que vous y trouverez sont sous la responsabilité éditoriale de l’association.
L’Association RESINT (Réseau Intégrité Scientifique) a pour objet d’être un lieu d’échanges et de partage de pratiques entre ses membres ainsi que de porter une réflexion collective sur l’intégrité scientifique et la fonction de référent à l’intégrité scientifique (RIS).
Elu lors de l’assemblée générale constitutive de décembre 2022, le bureau de l’association a désigné le 11 janvier 2023 comme présidente Françoise Lantheaume, référente à l’intégrité scientifique (RIS) de l’université Lumière-Lyon-II, et comme vice-présidente Anne Fogli, RIS de l’université Clermont Auvergne, pour un mandat de 4 ans.
D'où vient cette association ?
Le RESINT (RESeau INTégrité scientifique) a été créé en 2016 par Michelle Hadchouel et Michel Pernot. Il s’agissait alors, après la publication de la « Charte nationale de déontologie des métiers de la recherche » et du rapport Corvol, d’échanger sur les préoccupations professionnelles des personnes en charge de l’intégrité scientifique dans les établissements d’enseignement supérieur et les organismes de recherche français. Au fil des ans, ce réseau informel, animé par quelques personnes volontaires, a regroupé une partie des Référents Intégrité Scientifique officiellement en poste dans les établissements d’enseignement supérieur et les organismes de recherche. Il s’est progressivement structuré et organisé : organisation de réunions générales, création de groupes de travail centrés sur un thème précis, mise en place d’une liste de discussion, Resint-info, en novembre 2019, mise en place et élargissement de l’équipe d’animation, etc.
Depuis 2018, l’idée de transformer le réseau informel en association a cheminé et nourri de nombreux débats, qui ont abouti, en décembre 2022, à la création de l’Association RESINT, officiellement déclarée à la Préfecture de Paris en avril 2023.
Pourquoi une association ?
La transformation d’un réseau informel en association loi 1901 permet d’abord de pérenniser, de renforcer et de donner des moyens au réseau des RIS. Elle permet aussi d’assurer une meilleure représentation vis-à-vis de différents partenaires.
Ainsi, l’Association RESINT entend faire valoir l’expérience et porter les réflexions des acteurs de terrain de l’intégrité scientifique que sont les RIS et les personnes participant aux instructions des manquements à l’intégrité scientifique. Indépendante des instances de gouvernance de la sphère de l’enseignement supérieur et de la recherche, des opérateurs de recherche et de toute autre instance, elle vise à produire des ressources, des réflexions et des propositions issues de l’expérience des acteurs de terrain.
En juin 2023, l’Association RESINT, animée par un Bureau élu de sept personnes, regroupe près de 80 membres.
Qui sont les membres de l'association ?
L’association se compose de deux catégories de membres :
– les membres actifs, qui sont des personnes physiques exerçant ou ayant exercé la fonction de RIS, ou participant ou ayant participé à l’exercice des missions de RIS, telle que l’instruction des signalements de manquements ;
– les membres d’honneur, qui sont des personnes physiques autres que les précédentes et agréées comme telles par le bureau.
L’association est animée par un bureau élu, composé de sept ou huit personnes. Le bureau élit en son sein un(e) président(e), un(e) vice-président(e), un(e) trésorier(e), un(e) secrétaire et un(e) secrétaire-adjoint(e) ; ceux/celles-ci ne peuvent exercer plus de deux mandats consécutifs (voir ci-dessous la liste actuelle des membres du Bureau).
Une activité de production
De 2018 à 2022, le RESINT a créé trois Groupes de Travail, qui ont beaucoup contribué à la vie du réseau :
- le GT « Procédures », créé en 2018, d’abord pour élaborer une procédure commune de traitement des manquements à l’intégrité scientifique, puis pour approfondir cette procédure ; ce GT a produit trois documents :
- en 2018, le « Guide pour le recueil et le traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique»[1], devenu un document de référence dans tous les établissements de l’ESR ;
- en 2019, le document « Repères pour une mise en œuvre de la procédure de recueil et de traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique, en conformité avec le règlement général sur la protection des données (RGPD) »[2] ;
- en 2021 et 2022, le document « Traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique : manuel de procédures»[3], destiné aux RIS.
- le GT « Formations », groupe de travail créé en 2018 et porté par le RESINT, le RNCD (Réseau national des collèges doctoraux) et l’Ofis (Office français de l’intégrité scientifique), qui a donné lieu à un rapport faisant l’état des lieux des formations à l’intégrité scientifique et à l’éthique de la recherche en France[4];
- le GT « Séminaire des RIS », groupe de travail Ofis-RESINT, créé en 2019, dont l’objectif était de préparer et d’organiser un séminaire annuel des RIS, sur une thématique liée à l’intégrité scientifique. Deux séminaires ont été organisés, en 2019 (sur « Intégrité scientifique et aspects juridiques ») et en 2021 (sur « Les RIS et la médiation »).
[1] Disponible sur le site de l’Ofis : https://test.ofis-france.fr/wp-content/uploads/2022/11/Doc-RESINT-2-2018_Guide-traitement-signalements-IS_RESINT.pdf et sur HAL : https://hal.science/inserm-02101082v1
[2] Disponible sur le site de l’Ofis : https://test.ofis-france.fr/wp-content/uploads/2022/11/Doc-RESINT-2019_reperes-rgpd-pour-le-guide-resint.pdf
[3] Disponible sur le site de l’Ofis : https://test.ofis-france.fr/wp-content/uploads/2023/06/Manuel-de-procedure_labelResint_2023-05-30.pdf et sur HAL : https://hal.science/hal-04111790
[4] Disponible sur HAL : https://hal.science/hal-03386464v1
Quelles actions, quels projets ?
L’action qu’entend mener l’Association RESINT se déploie autour de quatre axes :
- les échanges entre RIS: sur les partages d’expériences et de pratiques, les questions posées par nos missions, notamment l’instruction des signalements de manquements, et au-delà, sur toute question liée aux thématiques proches de l’intégrité scientifique ; une liste de discussion interne, , a été mise en place pour permettre ces échanges ;
- la production de travaux de réflexion menés au sein de Groupes de Travail : l’association entend poursuivre et développer les travaux de réflexion au sein de Groupes de Travail. Deux nouveaux Groupes de Travail vont être mis en place dès 2023 sur de nouvelles thématiques : « Traçabilité des activités de recherche » et « Cartographie des risques d’atteinte à l’intégrité scientifique au sein des opérateurs de la recherche publique », qui déboucheront sur la production de rapports. Par ailleurs, l’Association RESINT a mis en place une procédure de labellisation des productions des Groupes de Travail, assurant ainsi une responsabilité éditoriale et permettant une diffusion plus large. Le « Manuel de procédures » a ainsi été labellisé lors de l’Assemblée Générale du 24 mai 2023 ;
- l’élaboration d’une offre de formation: l’un des chantiers à venir est l’élaboration, en partenariat avec l’Ofis, d’un dispositif de formation, diversifié et pérenne, destiné en priorité aux RIS en exercice ;
- le développement de partenariats : l’Association RESINT ambitionne de nouer des partenariats avec plusieurs types de partenaires, afin de pouvoir exprimer les besoins, les attentes, les propositions des RIS pour le développement des politiques d’intégrité scientifique, en particulier :
- l’Ofis : qui est le premier partenaire naturel de l’association et avec lequel plusieurs actions ont déjà été menées avant la création de l’association. L’Association RESINT travaille conjointement avec l’Ofis de plusieurs manières : participation à des groupes de travail créés par l’Ofis et à la production de documents Ofis, co-animation de groupes de travail communs, participation et intervention à la Journée annuelle de rencontre de l’Ofis avec tous les RIS, réflexions communes menées sur différents thèmes de l’intégrité scientifique ; par ailleurs, l’Association RESINT dispose d’un espace spécifique et autonome sur le site de l’Ofis ;
- d’autres partenaires institutionnels (Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, organismes de recherche, grandes écoles…), d’autres acteurs de l’intégrité scientifique, au plan national et européen (le réseau ENRIO[1]), ainsi que d’autres instances impliquées sur des thématiques proches de l’intégrité scientifique (médiateurs, référents déontologues, DPD…).
[1] European Network of Research Integrity Offices (http://www.enrio.eu/)
Comment rejoindre l'association ?
- envoyer un mél pour demander plus d’informations à l’adresse suivante :
- faire une demande d’adhésion sur notre espace, hébergé sur la plateforme AssoConnect, en remplissant le formulaire accessible ici : https://association-resint.assoconnect.com/collect/description/317208-b-demande-d-adhesion-a-l-association-resint
- le montant de la cotisation individuelle est fixé annuellement par l’AG et indiqué sur le formulaire d’adhésion.
Informations sur le Bureau de l'association RESINT
- Antoine de Daruvar, RIS à l’Université de Bordeaux ;
- Anne Fogli, RIS à l’Université de Clermont Auvergne ;
- Françoise Lantheaume, RIS à l’Université Lyon 2 ;
- Marc Léger, ex-RIS du CEA ;
- Daniel Schaub, RIS à l’Université d’Angers ;
- Alexandre Serres, RIS à l’Université Rennes 2 ;
- Caroline Strube, membre de la Mission à l’intégrité scientifique du CNRS ;
- Présidente : Françoise Lantheaume ;
- Vice-Présidente: Anne Fogli ;
- Secrétaire: Alexandre Serres ;
- Trésorière: Caroline Strube ;
- Secrétaire-adjoint: Marc Léger.
- mandat de quatre ans : Anne Fogli, Françoise Lantheaume, Alexandre Serres.
- mandat de deux ans : Antoine de Daruvar, Marc Léger, Daniel Schaub, Caroline Strube.
Groupes de travail
- GT Traçabilité des activités de recherche
- Nom complet : « Traçage de l’activité de recherche et intégrité scientifique » ;
- Date de lancement : mars 2023 ;
- Contact : Françoise Lantheaume ;
- Objectifs :
- faire une description des solutions mises en œuvre pour assurer et organiser la traçabilité des données de la recherche en fonction des disciplines ;
- établir les usages concernant la traçabilité de l’activité de recherche, à partir de l’expérience des RIS ;
- formuler des points d’alerte, proposer des solutions favorisant l’intégrité scientifique.
- Réalisations : élaboration et diffusion nationale d’un questionnaire, en octobre-novembre 2024, sur les pratiques des chercheurs et enseignants-chercheurs en matière de traçabilité de leurs activités de recherche ; dépouillement en cours des réponses reçues ; synthèse des résultats prévue et diffusée en 2025.
- GT Cartographie des risques
- Nom complet : « Cartographie des risques d’atteinte à l’intégrité scientifique au sein des opérateurs de la recherche publique » ;
- Date de lancement : mars 2023 ;
- Contact : Antoine de Daruvar ;
- Objectifs :
- établir une cartographie des risques d’atteinte à l’intégrité scientifique, au cours des différentes étapes d’un processus de recherche
- dans un établissement de recherche couvrant une variété de disciplines ;
- identifier et qualifier les facteurs aggravants associés à chacun des risques ;
- proposer des recommandations pour minimiser les risques.
- Réalisations : travail en cours sur l’élaboration d’une cartographie des risques, contacts établis avec le Groupe de travail « Intégrité scientifique » de l’Académie des sciences. Elaboration prévue d’un rapport avec des exemples pour aider les RIS à identifier les dispositifs et les pratiques n’offrant pas de garanties suffisantes pour l’intégrité scientifique.
- GT Échanges de pratiques
- Nom complet : « Échanges de pratiques et séminaires thématiques » ;
- Date de lancement : janvier 2024 ;
- Contacts : Estelle Jaligot, Valérie Gaudin ;
- Objectifs :
- conception et organisation de webinaires de formation des RIS, fondés sur l’échange de pratiques et centrés sur des questions liées généralement à la procédure d’instruction des dossiers, illustrées par des cas concrets ;
- Réalisations : organisation de deux webinaires : en juillet 2024, regroupant une quinzaine de RIS, et en mars 2025 sur la recevabilité des signalements.
- GT Ofis-RESINT Formation des RIS
- Nom complet : « Formation initiale des RIS » ;
- Date de lancement : janvier 2024 ;
- Contact : Dora Chertier, Ofis (provisoirement) ;
- Objectifs :
- Conception et organisation régulière de webinaires de formation destinés aux nouveaux RIS sur les différents aspects de leurs missions.
- Réalisations : Conception et organisation en 2024 et 2025 de deux webinaires de formation :
- « Prendre en main la fonction de référente ou référent à l’intégrité scientifique » : deux sessions, organisées le 4 avril et le 10 décembre 2024 ;
- « Webinaire–atelier : Traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique » : deux sessions, organisées le 9 juillet 2024 et le 10 février 2025.
- GT Procédures
- Nom complet : « Procédures de traitement des signalements » ;
- Date de relance : novembre 2024 ;
- Contacts : Alexandre Serres et Marc Léger ;
- Objectifs :
- mettre à jour la version 2 du Manuel de procédures en intégrant les évolutions récentes du contexte juridique (Code de la recherche) ;
- compléter et réviser certains points de la version 2 à la lumière des expériences de mise en œuvre par les RIS ;
- préparer une version numérique du Manuel, notamment par l’élaboration d’une FAQ (Foire Aux Questions) pour un futur accès en ligne des contenus.
- GT Intégrité scientifique et Intelligence Artificielle
- Nom complet : « Intégrité scientifique et usages d’outils dits d’ « intelligence artificielle » »
- Date de lancement : avril 2025 ;
- Contacts : Catherine Tessier
- Objectifs :
- recenser les éléments de bonnes pratiques et de mise en garde dans les documents existants, en France et au niveau de l’Europe ;
- établir une cartographie des risques de manquements à l’intégrité scientifique susceptibles d’être provoqués ou accentués par l’usage de ces outils ;
- formuler des conseils pratiques à l’attention des référents à l’intégrité scientifique ;
- recenser et maintenir à jour des ressources utiles, en particulier des publications scientifiques, sur ce sujet.
RIS - Conseil
Qu’est-ce que le dispositif des RIS-Conseils ?
Un service d’aide et de conseils personnalisés, mis en place par l’association RESINT en avril 2024. Concrètement, il s’agit d’une liste de RIS ou d’ex-RIS expérimentés, volontaires, qui ont accepté d’être sollicités et de remplir une fiche descriptive.
A qui est-il destiné et sur quoi porte-t-il ?
Créé au départ pour les adhérents de l’association, le dispositif est, depuis l’Assemblée Générale annuelle du 19 décembre 2024, ouvert à tous les abonnés de RESINT-Info.
Voici quelques exemples justifiant de faire appel au dispositif des RIS-Conseils : traitement d’un premier signalement par un RIS nouvellement nommé, dossier de traitement de signalement particulièrement délicat et/ou complexe, questions précises d’ordre juridique ou procédural, besoin de conseil sur la formation ou sur les différentes missions des RIS, etc.
En revanche, les demandes précises d’interventions pour des formations n’entrent pas dans ce dispositif.
Comment fonctionne-t-il ?
– La sollicitation d’un RIS-Conseil se fait par mél, celui-ci devant préciser sur quoi porte la demande.
– L’interaction entre le RIS demandeur et le RIS-Conseil se déroule selon les modalités de leur choix. La durée est déterminée par eux.
– Une stricte confidentialité prévaut à leurs échanges, dont le RIS-Conseil est le garant à titre personnel. Il n’y a pas d’engagement de suivi de la part du RIS-Conseil.
– Les échanges doivent respecter la cordialité et la confraternité inhérentes aux relations entre collègues.
– L’association n’a aucune responsabilité dans les conseils apportés.
– Les RIS-Conseils ont la possibilité de se retirer de la liste à tout moment.
Combien y a-t-il de RIS-Conseils ?
En 2025, 9 RIS ou ex-RIS ont accepté de figurer sur la liste. Cette liste, non publique, a été diffusée sur Resint-Info.
Pour tout renseignement complémentaire sur le dispositif ou sur les personnes RIS-Conseils, envoyer un mel à l’adresse de l’association :